La Cuillère Épicée
Dernière mise à jour : 02/03/2026
Les présentes CGV régissent les ventes de prestations traiteur proposées par La Cuillère Épicée via le site internet.
Les produits proposés sont des plats marocains et libanais faits maison.
Les photographies sont non contractuelles.
La validation d’une commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Toute commande est ferme après confirmation de paiement.
Les prix sont indiqués en euros (€) TTC.
La Cuillère Épicée se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les paiements sont sécurisés via Stripe.
Aucune donnée bancaire n’est conservée sur le site.
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais sont donnés à titre indicatif.
Un retard raisonnable ne peut donner lieu à remboursement automatique.
En cas d’absence du client lors de la livraison, la commande sera considérée comme livrée.
7.1 Commandes standards (commande classique)
Les commandes d’un montant inférieur à 150 € TTC peuvent être annulées jusqu’à 24 heures avant l’horaire prévu de retrait ou de livraison.
Passé ce délai, aucun remboursement ne pourra être exigé, les produits proposés étant des denrées alimentaires périssables au sens de l’article L221-28 du Code de la consommation.
Sont considérées comme commandes importantes :
Pour toute commande importante, un acompte de 30 % minimum est exigé à la validation de la commande.
L’acompte a valeur d’engagement ferme et définitif.
Toute commande importante doit être annulée au minimum 7 jours calendaires avant la date prévue.
En cas d’annulation :
Cette clause est justifiée par :
En cas d’absence du client au moment de la livraison ou du retrait, la commande sera considérée comme exécutée et aucun remboursement ne pourra être demandé.
En cas de force majeure dûment justifiée (catastrophe naturelle, interdiction administrative, événement exceptionnel indépendant de la volonté des parties), une solution amiable pourra être recherchée.étudier toute situation exceptionnelle au cas par cas, sans que cela ne constitue une obligation.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits alimentaires périssables.
Les produits peuvent contenir des allergènes (gluten, fruits à coque, sésame, etc.).
Le client est responsable de signaler toute allergie avant la commande.
La responsabilité de La Cuillère Épicée ne saurait être engagée en cas d’omission du client.
La Cuillère Épicée ne saurait être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un cas de force majeure.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social.
